La Bibliothèque Municipale est un service public destiné à toute la population. Elle contribue aux loisirs, à la culture, à l’information, à la formation et à la documentation du public.

 

I – CONSULTATION SUR PLACE

  • L’accès et la consultation sur place des documents sont ouverts à tous, gratuitement, et ne nécessitent pas d’inscription.
  • Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place; ils font alors l’objet d’une signalisation particulière.

 

 II – INSCRIPTION A TITRE INDIVIDUEL

  • Pour s’inscrire, l’usager doit présenter une pièce d’identité (carte nationale d’identité, permis de conduire, carte d’étudiant…), un justificatif d’adresse (quittance de loyer, facture de téléphone ou d’électricité…) datant de moins de 3 mois.
  • L’usager mineur doit produire obligatoirement une autorisation des parents ou des responsables légaux.
  • Une carte d’emprunteur sera alors remise à l’usager lors de sa première inscription. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.

En cas de perte de sa carte d'emprunteur, l'usager reste responsable des emprunts en cours et devra signaler au plus vite cette perte au responsable de la bibliothèque.

  • L'abonnement est gratuit, cette clause est révisable annuellement par le Conseil municipal.

 

III – PRȆT A DOMICILE

  • Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur ou de ses parents ou des responsables légaux pour les mineurs.
  • Le nombre de documents empruntables par support et la durée des prêts sont précisés lors de l’inscription et figurent en annexe de ce règlement.
  • En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque se réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour desdits documents (rappels écrits ou téléphoniques, amendes dont le montant est fixé par arrêté municipal, suspension du droit de prêt). Voir en annexe.
  • En cas de perte ou de détérioration d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur d'achat.

 

IV – INSCRIPTION A TITRE COLLECTIF (voir annexe)

 Les écoles de la commune et le Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) bénéficient d'une carte à titre collectif.

  • Une carte d’emprunteur à titre collectif est remise à un responsable désigné par classe.
  • Une carte d’emprunteur à titre collectif est remise à un responsable désigné par le CLSH.

 

  V – DROITS ATTACHḖS AUX DOCUMENTS

 La Bibliothèque de Jouy-aux-Arches respecte la législation en vigueur sur la reproduction des documents et celle relative aux droits d’auteurs. Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux règles énoncées ci-dessous.

  • Les auditions ou visionnements des documents multimédia sont exclusivement réservés à un usage personnel dans le cadre familial ou privé (Cercle de famille).
  • La reproduction partielle des documents écrits n’est tolérée que pour un usage strictement personnel.
  • La reproduction partielle ou totale des documents sonores et multimédia (vidéos, cédéroms) est formellement interdite.

 

VI – COMPORTEMENT DES USAGERS

  • Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux afin de respecter la tranquillité et le travail d’autrui.
  • Il est interdit de fumer, manger et d’utiliser un téléphone portable dans les locaux de la bibliothèque, sauf animation expressément organisée par le(s) bibliothécaire(s).
  • Les animaux ne sont pas admis, exception faite pour les chiens d’usagers handicapés.
  • Les enfants sont, dans les locaux, sous la responsabilité de leurs parents. Le personnel de la bibliothèque les accueille, les conseille mais ne peut en aucun cas en assurer la garde.

Jusqu'à l'entrée en 6°, les enfants doivent être accompagnés d'un adulte.

Au-delà de l'entrée en 6°, les mineurs peuvent venir seuls mais restent sous la responsabilité de leurs parents ou de leurs responsables légaux.

 

VII – APPLICATION DU RÈGLEMENT

  • Tout usager s’engage à se conformer au présent règlement.
  • Des infractions graves ou négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt, voire de l’accès à la bibliothèque.
  • Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un exemplaire est remis à l’usager lors de son inscription, un autre exemplaire étant affiché en permanence dans les locaux.

 

Ce règlement pourra être modifié par décision du Conseil Municipal.